Règlement intérieur

CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement s’applique à tous les étudiants inscrits à une session dispensée par Averroès e-learning et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Il est communiqué à tous les apprenants avant leur inscription définitive et tout règlement de frais.

Chaque apprenant est considéré́ comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu'il suit une formation dispensée par Averroès e-learning et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d'inobservation de ce dernier.

La formation aura lieu via la plateforme e-learning d’Averroès.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

INSCRIPTION ET FRAIS DE SCOLARITÉ

L’inscription ne peut être enregistrée et validée que sur le site www.averroes-elearning.com. Pour les apprenants mineurs, l’inscription doit être confirmée par les responsables légaux qui s’engagent à fournir une adresse email et un numéro de téléphone valides.

Les frais de scolarité sont à régler d’avance (paiement en ligne sécurisée, virement bancaire ou carte bancaire). Dès validation, l’étudiant reçoit par mail, le récépissé de la facture, les codes d’accès aux modules e-learning, les dates et horaires des cours ou stages.

Les tarifs des prestations sont indiqués en Euros TTC. La TVA applicable aux tarifs est celle en vigueur au jour de la facturation dans le pays de résidence de l’apprenant en conformité avec les directives légales.

RESPECT DES HORAIRES ET ABSENCES

Afin de ne pas perturber le bon déroulement du cours, le respect des horaires doit être strictement observé. Un mail de rappel, indiquant le jour et l’heure de la séance, est envoyé aux étudiants la veille de chaque cours ou en début de stage.

L’inscription aux cours implique l’adhésion des apprenants à assister aux cours. Toute absence doit être signalée par email à l’enseignant et à contact@averroes-elearning.com.

Au-delà de deux non-présentation aux cours sans notification préalable, Averroes e-learning se réserve le droit de radier l’apprenant du cours.

CONDITIONS D’ANNULATION OU DE REPORT

En cas d’absence ou de retard, les séances de cours ou les stages non suivis par un étudiant ne sont ni rattrapés ni remboursés.

Si un professeur ne pouvait assurer le cours prévu, un mail est envoyé aux étudiants pour les en informer dans les meilleurs délais. La séance annulée n’est pas comptabilisée. Elle est reprogrammée ultérieurement en accord avec les disponibilités des étudiants.

En cas de problèmes techniques rencontrés lors du déroulement d’une séance (problème de connexion, coupure d’électricité, pannes…), la séance n’est pas comptabilisée et est reportée ultérieurement en fonction des disponibilités des participants.

Averroès e-learning se réserve la possibilité́ d’annuler ou reporter un stage si le nombre de participants est insuffisant pour permettre sa conduite pédagogique. Il informera alors les étudiants inscrits et procèdera au remboursement du stage.

Si un stage est complet à réception du règlement des frais de scolarité, Averroès e-learning s’engage à proposer une autre date aux étudiants. En cas de refus de ces derniers, Averroès e-learning retourne le bon de commande accompagné du règlement aux étudiants concernés.

PROPRIÉTÉ

Les contenus et le graphisme des programmes de formation dispensés par Averroès e-learning sont protégés par le code de la propriété́ intellectuelle ainsi que toutes les normes internationales applicables et constituent la propriété́ exclusive d Averroès e-learning.

La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage personnel.

Il est formellement interdit aux apprenants, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation. Pour des besoins de contrôle des enseignements et de supervision, seule la direction d’Averroès e-learning peut enregistrer certains cours.

L’apprenant s’interdit de :

1. diffuser le contenu des modules e-learning ainsi que les codes d’accès attribués en considération de son achat.
2. de télécharger les modules e-learning autrement que dans les conditions d’utilisation autorisées par Averroès e-learning.
3. de reproduire par quelque procédé́ que ce soit le contenu des modules e-learning
4. plus généralement, d’exploiter et/ou d’utiliser tout ou partie des éléments du site par quelques moyens que ce soit et sous quelque forme que ce soit à des fins autres que celles expressément autorisées.

En cas de violation de l’une des présentes conditions, Averroès e-learning suspendra l’accès aux modules e-learning de plein droit et sans préavis et conservera toute somme payée par l’étudiant.

SUIVI PÉDAGOGIQUE

Pour les élèves du lycée, une fiche d’évaluation détaillée est remise aux élèves tous les deux mois, rendant compte du travail effectué, des progrès réalisés, des lacunes à combler ainsi que des conseils d’organisation et de méthode.

Le corps enseignant s’engage à signaler aux parents des lycéens tout manque d’implication ou de motivation constaté chez un élève.

Averroès e-learning se réserve le droit de mettre un terme aux cours ou stages suivis :

• Si le corps enseignant considère que l’élève est parvenu à une autonomie suffisante et qu’il peut et doit par conséquent « voler de ses propres ailes ».

• S’il constate chez l’élève une absence de motivation, d’implication et d’application dans son travail ou si son attitude s’avère irrespectueuse.